Vous présente sa nouvelle marque

 

 

 

Présentation
Le présent site Internet, ainsi que la marque la Marque Tortue Concept, sont la propriété de la société Tortue Concept, S.A.R.L immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le N° 501 090 237, et dont le siège social est situé au 10 rue du Colisée 75008 PARIS.

 

Tous droits réservés. la reproduction totale ou partielle est strictement interdite


Droit de propriété intellectuelle
La marque et le logo sont la propriété de Tortue Concept et ont été déposés. Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque et de ce logo est donc prohibée. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant le site Internet sont la propriété de Tortue Concept. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copie qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Déclaration, confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Le site de Tortue Concept a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1054818.
Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la Société Tortue Concept. Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, La Société Tortue Concept vous informe que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Société Tortue Concept au 10 rue du Colisée 75008 PARIS ;

Liens

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Société Tortue Concept, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d'accès que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.